Conditions générales de vente et livraison de Vaillant Group International GmbH, Remscheid, Allemagne, pour exportation
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Vous trouverez ci-dessous un aperçu des chapitres ainsi que l'ensemble des conditions générales dans leur dernière version, pour votre information.
Aperçu des chapitres :
1. Généralités
2. Prix
3. Conditions de paiement
4. Délais de livraison ; Défaut, transfert de risque ; Conditions de chargement
5. Impossibilité ; Embargos ; Adaptation du contrat
6. Objet de la livraison ; modification de l'objet de la livraison.
7. Réserve de propriété
8. Défauts de qualité
9. Droits de propriété et droits d'auteur ; vices de titre
10. Autres demandes de dommages et intérêts, délai de prescription
11. Surveillance des produits
12. Dispositions finales
Voir et / ou télécharger ici notre version actuelle des conditions générales (en anglais).